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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CTS du Mont de Cuy
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BRUT DE MURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT DE MURE
Société CTS du Mont de Cuy (SARL)

Numéro de dépôt :
1749226
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/1998

Présentation de la marque BRUT DE MURE

Déposée le 4 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CTS du Mont de Cuy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT DE MURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CTS du Mont de Cuy domicilié(e) 37 rue de l'église, 60310 CUY - France.

La marque BRUT DE MURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE MURE est expirée depuis le 4 mars 1998.

Société CTS du Mont de Cuy a également déposé les autres marques suivantes : BRUT DE FRAISE , BRUT DE CERISE , BRUT DE CASSIS , BRUT DE GROSEILLE , CARMIN


Société CTS du Mont de Cuy (SARL) - 37 rue de l'église, 60310 CUY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06

Boissons alcooliques et boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.